Politique de confidentialité + Termes
CHAMEL, « nous », « notre », « nos ») sont déterminées à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements. La présente politique de confidentialité (« Politique ») décrit la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels ainsi que la façon dont ces renseignements personnels peuvent être consultés et corrigés au besoin. La présente Politique explique également l’utilisation des témoins (aussi appelés cookies) sur notre Site.
En visitant https://www.chamel.ca ou en créant un compte en ligne (collectivement le « Site »), en achetant des produits sur le Site, en communiquant avec nous ou en acceptant de recevoir des courriels de CHAMEL, vous acceptez les conditions de la présente Politique.
Cette Politique ne s’applique pas aux sites Web de tiers. CHAMEL ne saurait donc être tenue responsable de leurs politiques, de leurs procédures ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
1. COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS
Nous recueillons vos renseignements personnels de plusieurs façons, y compris lorsque vous entrez vos renseignements sur notre Site, lorsque vous créez un compte, lorsque vous communiquez avec nous par téléphone ou par courriel, lorsque vous publiez sur nos comptes de médias sociaux, etc. Selon les circonstances, les renseignements personnels peuvent comprendre vos prénom, nom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone mobile et la date de naissance. Si vous choisissez de ne pas divulguer vos renseignements personnels, il ne vous sera peut-être pas possible d’accéder à certaines parties du Site.
Vous pourriez avoir l’option d’accéder à un compte ou d’en créer un à l’aide de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe pour certains services fournis par des tiers (« Service intégré »), par exemple à l’aide de votre compte Facebook, ou encore l’option d’autoriser un Service intégré à nous fournir vos renseignements personnels ou d’autres renseignements sur vous. En nous autorisant à vous connecter à un Service intégré, vous nous autorisez à accéder et à stocker votre nom, votre adresse courriel et d’autres renseignements qui nous sont rendus accessibles par le Service intégré, à les utiliser et à les divulguer conformément à la présente Politique. Vous devriez consulter vos paramètres de confidentialité dans chaque Service intégré afin de bien comprendre à quels renseignements le Service intégré nous donne accès, puis apporter les modifications nécessaires. Veuillez consulter attentivement les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de chaque Service intégré avant d’utiliser leurs services et de créer un compte.
Vous pourriez devoir fournir des renseignements de carte de crédit pour finaliser un achat sur le Site. Nous avons comme politique de vous rediriger vers un portail de traitement des paiements hébergé par un fournisseur de services de paiement tiers. Pour votre protection, nous ne conservons aucun renseignement sur les cartes de crédit après le traitement d’une transaction. Cela signifie que, pour les transactions futures, vous devrez saisir de nouveau vos renseignements de carte de crédit. Vous devriez lire la politique de confidentialité accessible sur le site Web de notre fournisseur de services de paiement à propos de vos renseignements de carte de crédit avant de les soumettre.
Nous recueillons également des données relatives à votre visite sur notre Site. Ces renseignements peuvent comprendre votre adresse IP, la date, l’heure et la durée de vos visites ainsi que les pages Web consultées. Notre Site, comme la plupart des sites Web commerciaux, utilise également des témoins. Les témoins (aussi appelés cookies) sont des fichiers qui sont installés sur le disque dur de votre ordinateur ou sur votre navigateur afin de recueillir des renseignements comme votre historique de navigation ainsi que le type et la version de votre navigateur, le tout dans l’objectif d’optimiser votre expérience sur notre Site. Nous utilisons des témoins pour compiler des données agrégées concernant le trafic et les interactions sur notre Site afin d’améliorer l’expérience et les outils sur notre Site à l’avenir. Nous pourrions également utiliser les services de tiers de confiance pour qu’ils recueillent ces renseignements en notre nom. Ces témoins ne peuvent pas être utilisés pour extraire des renseignements personnels. Vous pouvez choisir de recevoir un avertissement sur votre ordinateur chaque fois qu’un témoin est envoyé, ou encore de désactiver tous les témoins. Désactiver les témoins sur votre navigateur pourrait nuire à votre expérience de navigation sur notre Site.
Les bases juridiques pour notre traitement des renseignements personnels reposent essentiellement sur le fait qu’un tel traitement est nécessaire pour mettre le Site à la disposition des utilisateurs et que ce traitement est effectué dans nos intérêts légitimes, qui sont décrits plus en détail à la section Utilisation et communication des renseignements. Nous pourrions aussi traiter des renseignements personnels avec votre consentement, en vous le demandant au besoin.
2. UTILISATION ET COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS
Nous prenons des mesures pour assurer que seuls les employés qui ont besoin d’accéder à vos renseignements personnels dans le cadre de leurs tâches y aient accès. Nous utilisons et divulguons vos renseignements personnels principalement dans les buts suivants :
· Exploiter, maintenir, améliorer et fournir toutes les fonctionnalités du Site, fournir les services et les renseignements que vous demandez, répondre aux commentaires et aux questions et fournir du soutien aux utilisateurs du Site;
· Comprendre et analyser les tendances et préférences d’utilisation de nos utilisateurs, améliorer le Site et mettre au point de nouveaux produits et services et de nouvelles fonctionnalités;
· Communiquer avec vous;
· Toute autre fin permise ou requise par la loi.
Lorsque nous divulguons vos renseignements personnels à des tiers, nous prenons des mesures raisonnables pour assurer que les règlements énoncés dans la présente Politique sont respectés et que ces tiers fournissent des garanties suffisantes pour mettre en place des mesures techniques et organisationnelles adéquates.
Dans l’éventualité du transfert de propriété, de la vente, de la fusion, de la liquidation, de la réorganisation ou de l’acquisition de CHAMEL, en tout ou en partie, vos renseignements personnels pourraient être transférés dans le cadre de la transaction.
Enfin, nous pourrions rendre disponibles à des tiers certains renseignements recueillis automatiquement, des renseignements agrégés ou d’autres renseignements non personnels pour diverses fins, dont : i) nous conformer à certaines obligations en matière de présentation de rapports; ii) répondre à des besoins administratifs ou marketing; iii) aider ces tiers à comprendre vos intérêts, vos habitudes et vos tendances d’utilisation de certains programmes, contenus, services ou fonctionnalités accessibles sur le Site.
3. CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS
Vos renseignements personnels peuvent être stockés et traités dans n’importe quels pays où nous avons des installations ou dans lesquels nous employons des fournisseurs de services tiers. En utilisant le Site, vous consentez au transfert de renseignements dans des pays autres que votre pays de résidence. Les lois sur la protection des données pourraient différer d’un pays à l’autre. Lorsque de tels renseignements sont à l’extérieur du Canada, ceux-ci sont soumis aux lois du pays dans lequel ils se trouvent et pourraient devoir être divulgués aux gouvernements, aux tribunaux, aux organismes d’application de la loi ou aux organismes de réglementation de ce pays, conformément aux lois de ce pays. Néanmoins, nos pratiques relatives à vos renseignements personnels continueront en tout temps d’être régies par la présente Politique et, au besoin, nous nous conformerons aux exigences du RGPD pour fournir une protection adéquate lors du transfert de renseignements personnels à partir d’un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen vers un pays tiers.
CHAMEL a mis en place divers moyens de protection physiques, administratifs et techniques conçus pour préserver la confidentialité et la sûreté des renseignements personnels que nous contrôlons. Cependant, aucune mesure de sécurité n’est absolue ni entièrement garantie. Vous acceptez la responsabilité pour toutes les activités menées à partir de votre compte sur le Site et de votre mot de passe, que ces activités soient menées par vous ou par des tiers.
Nous conserverons vos renseignements personnels uniquement pendant la durée raisonnable nécessaire aux fins pertinentes précisées dans la présente Politique et pour nous conformer à nos obligations juridiques et réglementaires. Si vous souhaitez davantage d’information concernant la durée de conservation de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous en suivant les instructions fournies à la section Coordonnées.
4. DROITS RELATIFS AUX RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Sur présentation d’une demande écrite et sur confirmation de votre identité, vous serez autorisé à accéder aux renseignements personnels dont nous disposons et pourrez demander à ce que les modifications nécessaires soient apportées, au besoin, conformément à la loi applicable. Afin d’assurer que les renseignements personnels dont nous disposons sur vous sont exacts et à jour, veuillez nous informer immédiatement de tout changement dans vos renseignements personnels.
Dispositions particulières pour les utilisateurs européens
Veuillez prendre note que le terme « renseignements personnels » utilisé dans la présente Politique est équivalent au terme « données à caractère personnel » utilisé dans le RGPD et les autres lois européennes applicables sur la protection des données. Conformément au RGPD, vous avez certains droits additionnels, y compris : i) le droit de retirer votre consentement au traitement là où le consentement est la base du traitement; ii) le droit d’accès à vos renseignements personnels et à certains renseignements supplémentaires, à certaines conditions; iii) le droit d’opposition au traitement illégal de vos données, à certaines conditions; iv) le droit à l’effacement des renseignements personnels vous concernant, à certaines conditions; v) le droit de demander à ce que nous limitions le traitement de vos renseignements personnels, à certaines conditions, si vous croyez que nous avons dépassé la base légitime de traitement, que le traitement n’est plus nécessaire ou si vous croyez que vos renseignements personnels sont inexacts; vi) le droit à la portabilité des données pour les renseignements personnels vous concernant que vous nous avez fournis dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, à certaines conditions; vii) le droit d’opposition aux décisions prises à l’aide de procédés automatisés qui produisent des effets juridiques vous concernant ou pouvant vous affecter d’une manière similaire, à certaines conditions; viii) le droit d’introduire une réclamation auprès des autorités de protection des données. Si vous souhaitez en apprendre davantage sur les droits que vous confère le RGPD, veuillez visiter la page du site de la Commission européenne concernant la protection des données à l’adresse https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_fr.
5. MISE À JOUR
Veuillez consulter cette page régulièrement pour rester informé des modifications effectuées à la présente Politique, car nous pourrions y apporter des mises à jour de temps à autre. Si nous modifions la Politique, nous la rendrons accessible sur le Site, nous indiquerons la date de la dernière révision et nous nous conformerons aux lois applicables. Le fait de continuer à utiliser le Site après la mise en application de la révision de la Politique indique que vous avez lu, compris et accepté la version courante de la Politique.
6. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS
Le Site ne vise pas les enfants de moins de 16 ans, et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels sur les enfants de moins de 16 ans sans le consentement d’un parent. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez ne pas utiliser le Site ni y accéder à quelque moment ni de quelque manière. Si nous apprenons que des renseignements personnels sur un enfant de moins de 16 ans ont été recueillis par l’intermédiaire du Site sans le consentement vérifiable d’un parent, alors nous prendrons les mesures appropriées pour supprimer ces renseignements. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous découvrez que votre enfant de moins de 16 ans a fourni des renseignements personnels, vous pouvez nous en aviser en suivant les instructions fournies à la section Coordonnées et demander à ce que nous supprimions de nos systèmes les renseignements personnels sur cet enfant.
7. COORDONNÉES
Si vous avez des questions ou des commentaires à propos de la présente Politique ou de vos renseignements personnels, pour formuler une demande d’accès ou de correction, pour exercer vos droits applicables, pour formuler une plainte ou pour obtenir des renseignements sur nos politiques et nos pratiques relatives aux fournisseurs de services situés à l’extérieur du Canada, vous pouvez joindre notre Responsable à la protection des renseignements personnels par la poste ou par courriel aux coordonnées suivantes :
Responsable à la protection des renseignements personnels
CHAMEL
info@chamel.ca
8. INFORMATION DU PRODUITS
La plupart des produits affichés sur le site sont disponibles dans certains magasins au Québec. Dans certains cas, les produits présentés à la vente sur le site peuvent ne pas être disponible en magasin. Les prix affichés sur le site sont indiqués en dollars canadiens.
9. LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Bien que la disponibilité peut être indiquée sur le site, nous ne pouvons pas garantir la disponibilité de tous les produits. Nous ne pouvons également pas garantir la disponibilité pour la livraison immédiate. Nous nous réservons le droit, sans préavis, de modifier, d'interrompre, de cesser de mettre à disposition une partie ou l’ensemble des produits ainsi que d’annuler toute commande. Dans le cas de l'ordre d’une révision, l'abandon de produits ou de cessation, nous pouvons, à notre discrétion, livrer des produits qui ont des fonctionnalités et spécifications similaires aux produits commandés ou annuler votre commande.
10. COULEURS
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs de nos produits qui apparaissent sur le site. Cependant, comme les couleurs que vous voyez dépendent de votre moniteur, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de votre moniteur vous montre la couleur exacte.
11. LE CONTENU DU SITE
Sauf indication contraire, tous les matériaux, y compris les images, illustrations, dessins, icônes, photos, clips vidéo, l'écriture et autres éléments qui apparaissent dans le cadre de ce site sont copyrights et marques déposées, contrôlés ou autorisés par CHAMEL. Le site dans son ensemble est protégé par le droit d'auteur et l'habillage commercial, tous les droits, titres et intérêts sont détenus par CHAMEL.
Le contenu de notre site, et le site dans son ensemble, sont destinés uniquement à des fins personnelles, non commerciales par les utilisateurs de notre site. Vous pouvez télécharger ou copier le contenu et autres documents téléchargeables affichés sur le site pour votre usage personnel seulement. Aucun droit, titre ou intérêt dans tout matériel ou logiciel téléchargé ne vous est transféré à la suite d'un tel téléchargement ou la copie. Vous ne pouvez pas reproduire (sauf tel que noté ci-dessus), publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées, vendre ou participer à toute vente, ou exploiter de quelque manière, en tout ou en partie, l'une des matières, le site ou tout logiciel associé.
Dernière mise à jour : 7 septembre 2018